Mentions légales
Dénomination La Scène de recherche – ENS Paris-Saclay
Siège social ENS Paris-Saclay, 4 avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette
SIRET 199 406 075 00036
Licences d’entrepreneur du spectacle L-D-19-1934 · L-D-19-1935 · L-D-19-1936
Présidente de l’ENS Paris-Saclay et responsable de publication Nathalie Carrasco
Directeur de la Scène de recherche Ulysse Baratin
Conception du site internet
- Conception et intégration graphique du site institutionnel : Intuitiiv™ Secteur Public / La Scène de recherche / ENS Paris-Saclay
- Conception et réalisation technique : Intuitiiv™ Secteur Public
- Élaboration et mise à jour des contenus : La Scène de recherche
- Illustrations : Jérôme Foubert
- Maintenance corrective et évolutive : Intuitiv™ Interactive
Politique d'accessibilité
Le site web de la Scène de recherche s'attache à promouvoir une politique d'accessibilité numérique en direction des personnes handicapées.
Il répond aux normes d'accessibilité énoncées dans le RGAA version 3 (référentiel général d'accessibilité pour les administrations) et est au niveau AA.
Logiciel mis en œuvre
Drupal est un système de gestion de contenu libre et open source. Le site donne accès à des sites de départements d'enseignement et de laboratoires de recherche susceptibles de relever d'autres technologies.
Nom de domaine
Le nom de domaine est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay.
La réservation du nom de domaine "ens-paris-saclay.fr " a été effectuée auprès de l'AFNIC conformément aux dispositions en vigueur. L'attribution et le retrait des noms de sous-domaines sont du ressort exclusif de l'ENS Paris-Saclay.
Propriété intellectuelle
Le site est la propriété exclusive de l'ENS Paris-Saclay, et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les textes, photographies, dessins, sons, vidéos, etc. constitutifs du site sont la propriété de la Scène de recherche ou de tiers ayant permis à la Scène de recherche d'en faire usage.
La mise en forme, le code qui en résulte, les bases de données sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
Conformément aux dispositions de l'article L 122-5 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées.
Les courtes citations sont autorisées dans le cadre de communication, d'édition ou d'autres actions à usage professionnel, sous réserve de faire mention de l'auteur et de l'adresse URL de la page citée.
En cas de publication numérique, l'adresse URL devra permettre l'accès direct à la page citée ou, à défaut, à la page d'accueil. La reproduction des textes de ce site sur un support papier pourra également être autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion ;
- Respect de l'intégrité des documents reproduits ;
- Citation claire et lisible de la source.
Une demande d'autorisation devra préalablement être adressée au service communication qui transmettra au directeur de la publication et, le cas échéant, à l'auteur.
Limitation de responsabilité
La Scène de recherche contrôle l'exactitude des informations diffusées et met régulièrement à jour le site Internet.
L'établissement ne peut toutefois pas garantir que toutes les informations publiées soient exactes, exhaustives et réactualisées. Les informations diffusées par les services, les départements d'enseignement et les laboratoires de recherche n'ont pas un caractère contractuel et sont sujettes à modification sans préavis.
La mise à jour des informations fournies par les utilisateurs et contributeurs s'effectue généralement dans les meilleurs délais, mais peut être retardée par des raisons ou contraintes diverses. Les erreurs, les omissions, les informations périmées et les liens brisés peuvent être signalés au webmestre.
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- Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
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